Recours Conseil d’Etat So Vape
RECOURS DES 5 ASSOCIATIONS AUPRES DU CONSEIL d'ETAT POUR DEFENDRE LA VAPE : Bravo à toutes ces associations pour leur action collective et merci à Mickaël Mcortex pour avoir transmis l'info....
Nouveau décret du 25 Août
Vous reprendrez bien un autre décret d'application de la TPD avec votre croissant/café ? Oyé, oyé, nos gratteux de la page blanche sont bien rentrés de vacances et comme je vous l'avais annoncé, les décrets d'application de la TPD (transposition de la directive...
NOUVEAU DECRET TABAC /VAPE du 23 Août
NOUVEAU DECRET TABAC /VAPE DONT ON SE SERAIT BIEN PASSE ENCORE : 23 Août, beaucoup ont repris le boulot, d'autres sont encore en vacances mais nos chers membres du gouvernement bûchent, même si c'est pas dans le sens qu'on voudrait. N'oubliez pas avant tout que la...
NOUVEAU DECRET D’APPLICATION DE LA TPD EN FRANCE le 14 Août
NOUVEAU DECRET D'APPLICATION DE LA TPD EN FRANCE : Sont fortiches au gouvernement, en plein pendant le week end du 15 Août, et qui prendra effet le Lundi 15 Août jour férié en plus, le nouveau décret pour l'application de la TPD sur les produits du tabac pointe le...
Vapactus LA TPD
Vidéo Vap'Actus You tube sur l'implémentation de la TPD en France : En Mai dernier, voici une première vidéo qui a pour vocation d'expliquer la transposition de la directive européenne sur les produits du tabac et connexes.
Transposition de la directive européenne
Transposition de la directive européenne sur les produits du tabac et produits connexes : nous y sommes ! Le texte est sorti même si certains articles sont encore incomplets: https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do… Alors là ! On voit une transposition française...
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