Un juge new Yorkais qui rétablit la vérité sur la vape, possible jurisprudence à venir ?

Traduction maison :

La cour de New York a rendu son jugement : vapoter n’est pas fumer !

Cela était dans l’ordre des choses d’arriver un jour ou l’autre mais nous ne pensions pas que cela se produirait si tôt. À New York, un juge a statué que vapoter n’est pas fumer et que les deux mots ne peuvent pas être utilisés de façon interchangeable. L’état de New York interdit actuellement l’usage du tabac dans la plupart des endroits publics, mais selon le juge cela ne veut pas dire que cela s’applique aussi à la vape.
Après qu’un vapoteur ait été inculpé pour l’utilisation de sa vapoteuse sur une plate-forme de métro, il contesta le motif devant les tribunaux. Dans “People vs. Thomas “, le juge a dit que la législation New Yorkaise définit le tabagisme comme “la combustion d’un cigare allumé, la cigarette, la pipe ou toute autre question ou substance qui contient du tabac”. Toutefois, la Cour a déclaré que cette définition exclut les appareils de vapeur.

“Une cigarette électronique ne brûle pas ni ne contient du tabac “, la Cour a noté. “Au lieu de cela, l’utilisation d’un tel appareil, qui est communément désigné pour “vapoter”, ” consiste à l’inhalation de liquide vaporisé composé d’eau, de la nicotine, d’une base de propylène glycol ou de glycérine végétale et, occasionnellement, d’arômes pour e-cigarette.”

Au cours de cette affaire, l’Etat a fait valoir que l’interdiction de vaping devrait être comprise dans la définition et qu’il n’y avait aucune nécessité pour une législation spécifique sur les sur les e-cigarettes parce que ” les tribunaux de New York ont encore à déterminer si les cigarettes électroniques doivent être considérées différemment en vertu de ces articles par rapport aux cigarettes à base de tabac.”

Toutefois, le juge a estimé que cet argument n’était pas valide. Après tout, les e-cigarettes ne correspondent simplement pas avec l’état actuel de la définition de “fumer” et ne peuvent donc pas être traités comme des produits du tabac s’ils ne contiennent pas de tabac.

Dans la ville de New York, les dirigeants ont expressément inclus les interdictions relatives à la vape à la légistation Smoke Free Air. L’été dernier, l’Etat a évalué un projet de loi visant à ajouter des restrictions contre l’utilisation des e-cigarettes dans les lieux publics, mais le projet de loi est mort au Sénat.

Maintenant qu’un juge a formellement décidé que vapoter n’équivaut pas à fumer, nous allons sûrement assister à un déferlement pour redéfinir ce qu’est Fumer, voire créer de nouvelles terminologies pour q’assurer que le vapotage continue d’être restreint. Pour l’instant, faisons une pause et célébrons tous ensemble cette petite victoire que nous offre un juge New Yorkais qui Dieu merci a suffisamment de bon sens pour avoir arrêté cette folie.

Source :http://www.churnmag.com/news/new-york-court-rules-that-vaping-is-not-smoking/?utm_content=bufferbe718&utm_medium=social&utm_source=twitter.com&utm_campaign=buffer